Ressource
Fiche n°10 - Audition en séance plénière
Collection "Comment saisir la CNDP ?"
- Publié le 21 mars 2024
- CNDP
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5058 résultats trouvés
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Fiche n°1 - Projets de grande ampleur (L.121-8-I)
Collection "Comment saisir la CNDP ?"
- Publié le 21 mars 2024
- CNDP
Ressource
Les fiches juridiques de la CNDP
Collection de fiches juridiques de la CNDP
- Publié le 04 octobre 2024
- CNDP
Page informative
14 novembre 2023
Les fiches juridiques de la CNDP
La CNDP publie une collection de fiches juridiques pour répondre aux questions liées au droit de la participation préalable du public du code de l’environnement.
Actualité
Avis des participant.e.s sur le débat public. Retrouvez les résultats du questionnaire post-débat
Au lendemain de la clôture du débat public, l’équipe du débat a diffusé un questionnaire d’évaluation auprès des publics, afin de recueillir leur avis et retour d'expérience sur le déroulement du débat, la qualité de l’information et les modalités d’expression proposées.
Fiche projet
Usine de production de carburant de synthèse dans l’agglomération de Rouen (DéZIR)
- Concertation préalable A venir
- Eure, Seine-Maritime - Normandie
Page informative
23 février 2024
Et après ?
Quelles seront les conséquences du débat public ? Comment seront pris en compte les avis, et que se passera-t-il après le débat ?
Actualité
Le débat public est terminé
Le débat public a pris fin le mercredi 31 juillet à minuit. Place à la phase de rédaction du compte-rendu par l’équipe du débat, et du bilan par la Commission Nationale du Débat Public (CNDP) !
Actualité
Rendez-vous le 30 septembre pour découvrir le compte-rendu et le bilan du débat public !
Venez assister à la réunion de restitution du compte-rendu du débat public, le lundi 30 septembre à 18h.
Actualité
Découvrez le compte-rendu du débat public et le bilan de la CNDP
Le 30 septembre 2024, après 4 mois de débat sur le projet de mine de lithium dans l’Allier, l’équipe du débat publie son compte-rendu et sa synthèse.
Actualité
Séance plénière du 2 octobre 2024
Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 2 octobre 2024.
Fiche projet
Mission de conseil pour un débat d'ensemble sur la zone de Fos-sur-Mer
- Conseil ou avis Terminé
- Bouches-du-Rhône - Provence-Alpes-Côte d'Azur
Fiche projet
Extension du site de production pharmaceutique Novo Nordisk à Chartres
- Concertation continue En cours
- Eure-et-Loir - Centre-Val de Loire
Ressource
Communique de décision du 2 octobre 2024
- Publié le 03 octobre 2024
- CNDP
Ressource
Décision 1 désignant Hélène Sarriquet et Marion Thenet garantes de la concertation préalable
Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Tartas et Bégaar (ReSTart)
- Publié le 02 octobre 2024
- CNDP