Et après ?

Le débat public s’est tenu du 11 mars au 31 juillet 2024. Voici la façon dont été pris en compte les avis et les conséquences du débat public.

Le compte rendu et le bilan du débat

2 mois après la clôture du débat public, l'équipe du débat a rendu public le compte-rendu qui restitue la parole de tous les publics à partir des contributions recueillies lors des différentes rencontres organisées et de tous les outils numériques mis à disposition. Les recommandations et demandes de précision adressées au maitre d'ouvrage et à l'État dressent des points d'attention pour la suite de la procédure. 

La présidence de la CNDP a quant à elle publié le bilan de ce débat, qui dresse la manière dont il s'est déroulé, sa dynamique et ses enseignements. 

La décision

A la suite du débat public, le porteur du projet, Imerys, a publié sa décision. Dans ce document, il indique ses réponses aux questions soulevées par le débat public et sa décision concernant la poursuite du projet.

L'avis de la CNDP

2 mois après la publication de la décision d’Imerys, la CNDP rendra son avis sur la manière dont les responsables du projet ont pris en compte les enseignements du débat.

 

  • Publié le 23/02/2024
  • Date de dernière mise à jour : 16/12/2024