Les projets en débat

Découvrez les débats et concertations en cours, à venir et terminés, sur les projets d’aménagement ayant un impact sur l’environnement. Vous pouvez facilement filtrer votre recherche par région, département, thématique ou type de procédure. Pour les débats terminés avant janvier 2020 : faire une recherche sur le site archivé de la CNDP.

296 résultats correspondent à votre recherche

  • ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    • Participation électronique , Urbanisme
    • Participation électronique (PPVE) Terminé
    • Île-de-France
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  • Opération de réaménagement des espaces publics de la Porte Maillot, de son parc public de stationnement et de ses accès

    • Participation électronique , Urbanisme
    • Participation électronique (PPVE) Terminé
    • Île-de-France
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  • Aménagement de la ZAC Plaine Saulnier

    • Participation électronique , Urbanisme
    • Participation électronique (PPVE) Terminé
    • Seine-St-Denis - Île-de-France
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  • Restructuration du Hall 3 du parc d’exposition de Paris-Le Bourget JO 2024

    • Participation électronique , Urbanisme
    • Participation électronique (PPVE) Terminé
    • Seine-St-Denis - Île-de-France
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  • Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    • Déchets - économie circulaire , Energie et climat
    • Concertation continue Terminé
    • La Réunion
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  • Charte de la participation de Rennes Métropole

    • Autres
    • Conseil ou avis Terminé
    • Ille-et-Vilaine - Bretagne
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  • Développement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie (« RunRail »)

    • Voie ferrée
    • Concertation continue En cours
    • La Réunion
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  • Unité de valorisation énergétique et réseau de chaleur au centre-ville de Limoges

    • Déchets - économie circulaire , Equipement industriel , Energie et climat
    • Concertation préalable Terminé
    • Haute-Vienne - Nouvelle-Aquitaine
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  • Révision du SAGE de l'Yerres

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Eau
    • Concertation préalable Terminé
    • Seine-et-Marne, Essonne, Val-de-Marne - Île-de-France
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  • Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("PLA-Biojet")

    • Equipements , Equipement industriel , Energie et climat
    • Concertation continue Terminé
    • Seine-et-Marne - Île-de-France
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