2 mai 2024
Publication du rapport intermédiaire n° 1 des garant.e.s de la concertation continue
pdf, 4.41 Mo
Projet de construction d’une piscine d’entreposage à long terme des combustibles nucléaires usés (Mox – mélange de plutonium et d’uranium appauvri – et URE – uranium de retraitement) sur une parcelle de l’usine de retraitement de matières radioactives d’Orano – La Hague (Manche), en vue d’un traitement-recyclage (pour réutilisation) ou d’un stockage définitif :
Localisation : Orano, La Hague
Alternatives : elles portent pour la plupart sur des alternatives de sites et ont été pour la plupart écartées par le responsable du projet (notamment Belleville-sur-Loire)
Construire une nouvelle capacité d’entreposage de combustibles usés pour éviter la saturation des bassins d’entreposage d’Orano et pour permettre un recyclage possible de ces combustibles à long terme
Environ 1,25 milliards d’euros
2 mai 2024
Publication du rapport intermédiaire n° 1 des garant.e.s de la concertation continue
pdf, 4.41 Mo
02 décembre 2022
publication de la lettre de mission des garant.e.s
02/12/22
Lettre de mission des garant.e.spdf, 418.75 Ko
Le 02 novembre 2022
La CNDP désigne Karine BESSES et Pascal BRERAT garant.e.s de la concertation continue
02 novembre 2022
La CNDP publie un avis portant sur la qualité et la complétude des réponses du maître d'ouvrage
13 octobre 2022
Publication de la réponse du porteur de projet au bilan des garants
pdf, 3.09 Mo
16 août 2022
Publication du bilan des garants
16/08/22
Bilan des garantspdf, 3.21 Mo
juin 2022
publication du document présentant les modalités de reprise de la concertation
pdf, 445.75 Ko
1 juin 2022
la CNDP valide les modalités proposés pour le second temps de la concertation
pdf, 155.81 Ko
6 avril 2022
publication du bilan des garants
06/04/22
Bilan des garantspdf, 2.7 Mo
2 février 2022
la CNDP suspend la concertation jusqu'au 19 juin 2022
pdf, 435.02 Ko
24 janvier 2022
réponse de la CNDP au courrier du président du CD de la Manche
pdf, 1.67 Mo
24 janvier 2022
courrier du président du CD de la Manche à la CNDP
pdf, 837.55 Ko
novembre 2021
publication du dossier du responsable de projet
3 novembre 2021
la CNDP valide le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation
3 mars 2021
la CNDP décide de l'organisation d'une concertation préalable et désigne Pascal BRERAT et Jean-Daniel VAZELLE garants
21 janvier 2021
saisine de la CNDP par le porteur de projet
pdf, 445.75 Ko
24/11/21
Dossier du responsable de projetpdf, 6.27 Mo
pdf, 393.61 Ko
16/11/21
Synthèse du dossier de concertationpdf, 1.04 Mo
16/11/21
Flyer concertation préalablepdf, 576.71 Ko
04/03/21
Lettre de mission des garantspdf, 277.68 Ko
pdf, 107.18 Ko