PTGE du Calvados

Projet de territoire et de gestion de l'eau (PTGE) du Calvados

  • Calvados - Normandie
  • Plans et programmes, Plan ou programme territorial, Eau

Conseil ou avis

Terminé

Assuré par Alice Pfeiffer

Le plan

Responsable du projet

Mission de conseil

Assurée par

Objet de la mission

Aider le Département à cadrer en amont la participation du public, aider à concevoir la démarche de participation, accompagner en phase de déroulement, et fournir un avis ex-post sur la qualité du dispositif.

Calendrier de la procédure

  • 13 octobre 2021

    La CNDP désigne un responsable de la mission de conseil

  • 5 octobre 2021

    Le responsable du plan saisit la CNDP

Document de la procédure

  • Publié le 13/10/2021
  • Date de dernière mise à jour : 13/09/2023

Dans le même secteur

Voir tous les projets
  • Usine de production de carburant de synthèse dans l’agglomération de Rouen (DéZIR)

    • Equipement industriel
    • Concertation préalable A venir
    • Eure, Seine-Maritime - Normandie
  • "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    • Biodiversité , Plan ou programme territorial , Energie renouvelable
    • Débat public Terminé
    • Hauts-de-France, Normandie, Bretagne, Pays de la Loire, Nouvelle-Aquitaine, Corse, Occitanie, Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    • Equipement industriel , Energie renouvelable
    • Concertation continue En cours
    • Seine-Maritime - Normandie
  • Aménagement à 2x2 voies de la RN13 entre Evreux (27) et Chaufour-lès-Bonnières (78)

    • Mobilité - transport , Route
    • Concertation préalable Terminé
    • Eure, Yvelines - Normandie, Île-de-France

Sur la même thématique

Voir tous les projets
  • Projet de Territoire pour la Gestion de l'Eau (PTGE) du Bassin Versant du Clain

    • Eau
    • Conseil ou avis A venir
    • Vienne, Deux-Sèvres, Charente - Nouvelle-Aquitaine
  • "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    • Biodiversité , Plan ou programme territorial , Energie renouvelable
    • Débat public Terminé
    • Hauts-de-France, Normandie, Bretagne, Pays de la Loire, Nouvelle-Aquitaine, Corse, Occitanie, Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • Reconstruction de la station d’épuration Moulin-Grimaud de la Roche-sur-Yon

    • Equipement industriel , Eau
    • Concertation préalable Terminé
    • Vendée - Pays de la Loire