3 juillet 2024
La CNDP désigne Mme Brigitte FARGEVIEILLE et M. Jonas FROSSARD, pour assurer cette mission de conseil.
04/07/24
Décision 1 désignant Brigitte Fargevieille et Jonas Frossard pour assurer une mission de conseilpdf, 251.35 Ko
Le projet
Responsable du projet
Objectif au stade de la saisine
- Premièrement, conseiller le CERN sur la campagne d’information et de dialogue avec le territoire concernant les campagnes de mesure géophysique et géotechnique menées dans la cadre des études préalables au projet d'accélérateur FCC pour qu'elle soit cohérente avec les standards et principes du droit à l'information du public tels qu'appliqués par la CNDP.
- Par la suite, préparer la saisine à venir de la CNDP sur le projet FCC d'accélérateur de particules du CERN, conjointement entre le CERN et les autorités françaises et suisses.
Mission de conseil
Assurée par
- Brigitte FARGEVIEILLE
- Jonas FROSSARD
Calendrier de la procédure
- Publié le 04/07/2024
- Date de dernière mise à jour : 29/08/2024
