Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2814 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Délibération du responsable de projet

    Extension du réseau de tramway du Havre

    11 février 2022

    Décideur public

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    11 février 2022

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Extension du réseau de tramway du Havre

    11 février 2022

    Décideur public

    Télécharger(pdf, 6.4 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Une nouvelle ligne de tramway T10 dans l’agglomération lyonnaise

    11 février 2022

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

    11 février 2022

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    11 février 2022

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Construction d'une usine "Envision" de batteries électriques dans le Nord

    11 février 2022

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 1

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    11 février 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.06 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("PLA-Biojet")

    11 février 2022

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    08 février 2022

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Rapport final de la concertation continue

    Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

    08 février 2022

    Garant.e

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    • Décision de la CNDP

    Decision 1 désignant Renée Aupetit garante de concertation préalable

    Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

    03 février 2022

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