Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2814 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Walter Acchiardi et Denis Salles garants de la concertation préalable

    07 avril 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Walter Acchiardi et Denis Salles garants de la concertation préalable

    07 avril 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Maryse Gauthier garante de la concertation préalable

    Modification du SAR de Guyane

    07 avril 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Raymond Wattiez garant de la concertation préalable

    07 avril 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Dominique Ganiage et Catherine Trebaol garantes de la concertation préalable

    07 avril 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Laurent Demolins garant de la concertation préalable

    07 avril 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Anne Dubosc et Anne-Marie Royal garantes de la concertation préalable

    Production d’aciers électriques à Mardyck dans le Nord (Arcelor Mittal)

    07 avril 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Bruno Boussion et Rémi Wacogne garants de la concertation préalable

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    07 avril 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 226.63 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Michel Badre président de la CPDP sur le projet de construction de 2 réacteurs nucléaires "EPR2"

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    07 avril 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 9 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations de la CPDP

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    07 avril 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 349.83 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 8 désignant la garante et les garants de la concertation continue

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    07 avril 2022

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    06 avril 2022

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Construction d’un établissement pénitentiaire au Muy (83)

    06 avril 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 12.66 Mo)
    • Communication

    Avis d'information - Les Echos

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    05 avril 2022

    Responsable projet

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    • Communication

    Avis d'information - La voix du Nord

    Production d’aciers électriques à Mardyck dans le Nord (Arcelor Mittal)

    05 avril 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 279.16 Ko)