Ressources

Lettre de mission pour l'avis méthodolique sur la convention citoyenne d'Arcueil

Convention citoyenne du plan de stationnement d'Arcueil

Lettre de mission au garant pour la concertation préalable du projet "Hommage aux héros"

Lettre de mission Laurent Demolins

Lettre de mission

Bilan du garant

Construction d’un établissement pénitentiaire à Trélazé et Loire-Authion (49)

Bilan des garant.e.s

Projet de déviation routière de la RD60 - RD960 autour du site de CIGEO

Bilan des garants

Projet "Masshylia" de conversion énergétique de la bioraffinerie de la Mède

Bilan du garant

PCAET de la Porte du Hainaut

Communiqué des décisions du 6 avril 2022

Décision 11 désignant Isabelle Barthe et Philippe Quevremont pour veiller au respect des bonnes conditions d'information du public jusqu'à l'approbation du PNGMDR

Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

Décision 2 désignant Karine Besses pour émettre un avis à caractère méthodologique

Charte de la participation de Rennes Métropole

Décision 1 désignant Nathalie Durand pour émettre un avis à caractère méthodologique

Décision 1 désignant Walter Acchiardi et Denis Salles garants de la concertation préalable

Décision 1 désignant Laurent Demolins pour assurer la mission de conseil sur la MEC PLU

Décision 2 validant le dossier et le calendrier de la concertation

Modernisation de la cimenterie de Lumbres

Avis 2 portant sur la coordination de la concertation sur le système énergétique de demain et du débat public sur le projet de construction de deux réacteurs nucléaires EPR2

Concertation nationale sur le système énergétique de demain : "Notre avenir énergétique se décide maintenant"