Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2893 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Trélazé et Loire-Authion (49)

    15 juin 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 11.12 Mo)
    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan du garant

    Aménagement de la colline d'Elancourt (JOP 2024)

    14 juin 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 86.52 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Aménagement de la colline d'Elancourt (JOP 2024)

    14 juin 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.78 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant

    Renforcement de la ligne électrique Sardaigne - Corse - Italie ("SACOI")

    14 juin 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.93 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Annexes de la réponse du responsable de projet

    Construction d’un établissement pénitentiaire au Muy (83)

    13 juin 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 32.97 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Construction d’un établissement pénitentiaire au Muy (83)

    13 juin 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 11.77 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision complémentaire de la ville de Saucats

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    09 juin 2022

    Décideur public

    Télécharger(pdf, 92.63 Ko)
    • Bilan de concertation

    Réponse du responsable de projet au bilan du garant

    PCAET de la Porte du Hainaut

    09 juin 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.75 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Production d’aciers électriques à Mardyck dans le Nord (Arcelor Mittal)

    08 juin 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 15.37 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant de la concertation continue

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    08 juin 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 92.94 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction d'une usine "Verkor" de batteries électriques

    07 juin 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 13.16 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garants de la concertation continue

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    02 juin 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.71 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 informant du souhait de Charline Diot-Labuset de n'être plus chargée de la mission de conseil

    PTGE de la Douze

    01 juin 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 155.71 Ko)