Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2814 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Rapport détaillé sur la décision du responsable de projet suite au débat

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    21 mars 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 10.36 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Programme d'actions nitrates de la Région Bretagne

    18 mars 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 199.87 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan de la garante

    Construction d'un nouveau siège des ministères sociaux à Malakoff

    17 mars 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.65 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Révision du Schéma Directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF)

    16 mars 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 976.07 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Dominique Pacory garant de la concertation préalable

    Extension du réseau de tramway du Havre

    16 mars 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 304.06 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Projet de transport par câble entre Lyon et Francheville

    16 mars 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 3.33 Mo)
    • Bilan de débat public

    Bilan du débat

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    09 mars 2022

    Equipe débat

    Télécharger(pdf, 2.57 Mo)
    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    09 mars 2022

    Equipe débat

    Télécharger(pdf, 9.25 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Claude Brevan garante de la concertation continue

    Révision du Plan National de Prévention des Déchets (PNPD)

    03 mars 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 419.54 Ko)