Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2893 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Dalila Da Costa Alves et Patrick Norynberg garante et garant de la concertation préalable

    Etablissement pénitentiaire Bernes-sur-Oise

    07 juillet 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 designant Priscilla Cassez et Marie-Claire Eustache garantes de la concertation préalable

    Création d'une ligne très haute tension de Petit-Caux à Amiens

    07 juillet 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Valérie Dejour, Jean-Michel Fourniau et Véronique Morel pour édicter des recommandations à caractère méthodologique

    Zone à faibles émissions Métropole de Grenoble

    07 juillet 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    07 juillet 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 designant Alain Combes garant de la concertation continue

    Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    07 juillet 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 158.28 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 designant Dominique Ganiage et Sylvie Haudebourg garantes de la concertation préalable

    Prolongement du tramway T10 vers la future ligne 15 Clamart

    07 juillet 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Decision 1 designant Anne-Marie Royal et Jean-Michel Stievenard garante et garant de la concertation

    Production d'acier à basse émission CO2 ARCELORMITTAL Dunkerque

    07 juillet 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Nouvelles lignes de tramway dans l'agglomération de Roubaix - Tourcoing (versant "est")

    07 juillet 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 161.63 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 designant Christophe Bacholle garant de la concertation continue

    Nouvelles lignes de tramway dans l'agglomération de Roubaix - Tourcoing (versant "est")

    07 juillet 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 160.38 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    07 juillet 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 164.52 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Aménagement du complexe de Bellevue sur le périphérique est de Nantes (44)

    05 juillet 2022

    CNDP

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse de la réponse du responsable de projet par les garant.e.s

    Projet de transport par câble entre Lyon et Francheville

    04 juillet 2022

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport final des garant.e.s

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    29 juin 2022

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Délibérations du responsable de projet

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    28 juin 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 680.96 Ko)