Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2814 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant Jacques Finetti garant de la concertation continue

    Nouvelle ligne de métro E entre Lyon et le quartier Alaï à Tassin-la-Demi-Lune

    04 mai 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Floran Augagneur, Renée Aupetit et Bernard Vitry pour émettre un avis à caractère méthodologique

    Dispositif de concertation du public sur la mobilité à La Réunion

    04 mai 2022

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant les membres de la CPDP

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    04 mai 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Etienne Ballan pour assurer une mission de conseil

    Concertation du public sur la MEC du PLU de Gallargues-Le-Montueux

    04 mai 2022

    CNDP

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    • Communication

    Offre de stage Appui à la mise en conformité de la CNDP au RGPD

    03 mai 2022

    CNDP

    • Compte-rendu de débat public

    Compte rendu débat éolien nouvelle aquitaine

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    28 avril 2022

    Equipe débat

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    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat - cahier de recommandations

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    28 avril 2022

    Equipe débat

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    28 avril 2022

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    28 avril 2022

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    27 avril 2022

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Crisenoy et Fouju (77)

    26 avril 2022

    Garant.e

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    • Bilan de mission de conseil

    Concertation nationale sur l’énergie : synthèse du rapport de la mission de conseil de la CNDP

    25 avril 2022

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    • Bilan de mission de conseil

    Concertation nationale sur l’énergie : rapport de la mission de conseil de la CNDP

    25 avril 2022

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    • Bilan de concertation

    Annexe au bilan du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Trélazé et Loire-Authion (49)

    25 avril 2022

    CNDP

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