Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2893 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier de presse
    • Communiqué de décision
    • Courrier / Correspondance
    • Communication

    LA_PROVENCE_AVIS_PROJET_TRAM_MARSEILLE_2022-07-05

    Publication de l'avis d'information concernant le projet de tramway à Marseille

    12 juillet 2022

    Décideur public

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    • Synthèse saisine

    Avis de projet pour le projet d'extension de tramway à Marseille

    Extensions Nord et Sud du réseau de tramway de Marseille

    12 juillet 2022

    Responsable projet

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    11 juillet 2022

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garants de la concertation continue

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    11 juillet 2022

    Garant.e

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    • Décision de la CNDP

    Décision désignant Philippe Bertran et Aurélie Dalleas de Domingo garant et garante de la concertation continue

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    07 juillet 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 232.32 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Christophe Bacholle garant de la concertation continue

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    07 juillet 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Marion Juliot garante de la concertation préalable

    Aménagement de l’A63/A660 en Gironde

    07 juillet 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 155.61 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Decision 1 créant un comité social d'administration de proximité auprès de la CNDP

    Création d'un comité social d'administration de proximité auprès de la CNDP

    07 juillet 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 instituant une commission consultative paritaire auprès de la CNDP

    Une commission consultative paritaire est instituée auprès de la CNDP

    07 juillet 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Decision 4 engageant une expertise complémentaire

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    07 juillet 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Decision 13 désignant Jean-Luc Campagne et Claire Morand garant et garante de la concertation continue

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    07 juillet 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 231.33 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Jean-Pierre Wolff garant de la PPVE

    Construction d'un établissement pénitentiaire Muret

    07 juillet 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 158.22 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 6 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations de la CPDP

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    07 juillet 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 185.71 Ko)