Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2814 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la garante (2)

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    24 mai 2022

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s (4)

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    24 mai 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.21 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission pour la concertation du projet de production d'aciers électriques à Mardyck

    Production d’aciers électriques à Mardyck dans le Nord (Arcelor Mittal)

    20 mai 2022

    CNDP

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    • Lettre de mission

    La présidente adresse une lettre de mission aux garant.e.s

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    Lettre de mission pour la concertation sur le projet de construction d'une usine de recyclage moléculaire des plastiques_EASTMAN

    19 mai 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.03 Mo)
    • Lettre de mission

    LETTRE DE MISSION_Charte_participation_RENNES

    Charte de la participation de Rennes Métropole

    Lettre de mission Charte participation RENNES

    19 mai 2022

    Télécharger(pdf, 1.12 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Decision 3 demandant des compléments au dossier de concertation

    Construction d'une usine "Verkor" de batteries électriques

    18 mai 2022

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Projet de transport par câble entre Lyon et Francheville

    18 mai 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 6.24 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission pour l'avis méthodologique des Etats généraux de la mobilité à la Réunion

    Etats généraux sur la mobilité et les transports à la Réunion

    13 mai 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 110.06 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Construction d’un établissement pénitentiaire au Muy (83)

    10 mai 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 10.61 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 4 mai 2022

    10 mai 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 794 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission pour la concertation du projet Eastman

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    09 mai 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.03 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    06 mai 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.36 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Isabelle Jarry et Jean-Louis Laure garante et garant de la concertation préalable

    Usine de recyclage des plastiques à Port-Jerome-sur-Seine

    04 mai 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 225.9 Ko)