Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2814 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Crisenoy et Fouju (77)

    23 juin 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 14.55 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    22 juin 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.94 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    17 juin 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.06 Mo)
    • Communication

    Fiche de stage - Débats publics et concertations

    16 juin 2022

    • Dossier du responsable de projet

    Document présentant les modalités de reprise de la concertation

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    16 juin 2022

    Responsable projet

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Nouvelle ligne de métro E entre Lyon et le quartier Alaï à Tassin-la-Demi-Lune

    16 juin 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 427.29 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Délibération du conseil départemental prenant acte du bilan

    Projet de déviation routière de la RD60 - RD960 autour du site de CIGEO

    16 juin 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 390.31 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Projet de déviation routière de la RD60 - RD960 autour du site de CIGEO

    16 juin 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 118.54 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Projet "Masshylia" de conversion énergétique de la bioraffinerie de la Mède

    15 juin 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.38 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Trélazé et Loire-Authion (49)

    15 juin 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 11.12 Mo)
    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan du garant

    Aménagement de la colline d'Elancourt (JOP 2024)

    14 juin 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 86.52 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Aménagement de la colline d'Elancourt (JOP 2024)

    14 juin 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.78 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant

    Renforcement de la ligne électrique Sardaigne - Corse - Italie ("SACOI")

    14 juin 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.93 Mo)