Ressources

Décision 1 décidant l'organisation d'un débat public

Projet "Vers une eau pure, sans calcaire et sans chlore"

Décision 5 validant le DMO et arrêtant les modalités et le calendrier du débat public

Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

LM_ZFE_Grenoble

Zone à faibles émissions (ZFE) pour les voitures particulières et les deux roues motorisées à Grenoble

Lettre de mission

Décision 12 modifiant la liste des garantes et des garants

Décision de la séance plénière du 6 avril 2022

Bilan des garant.e.s

PCAET Est Ensemble

Courrier d'analyse de la réponse du porteur de projet par le garant

Aménagement de la RN21 au nord d'Agen (47)

Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

Modernisation de la cimenterie de Lumbres

Réponse du responsable de projet au bilan des garants 2/2

Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

Réponse du responsable de projet au bilan des garants 1/2

Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

Dossier du responsable de projet

« Hommage aux héros » à Carentan-les-Marais

Dossier du responsable de projet

Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

Bilan des garants

Construction d'une usine "Verkor" de batteries électriques

Courrier - Analyse de la réponse du responsable de projet par la garante

Construction d’un établissement pénitentiaire au Muy (83)

Rapport final du garant

Construction d'une usine "Envision" de batteries électriques dans le Nord

Bilan des garants

Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague