Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2891 résultats correspondent à votre recherche

    • Compte-rendu de débat public

    Compte rendu du débat

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    26 avril 2023

    Equipe débat

    Télécharger(pdf, 9.78 Mo)
    • Bilan de débat public

    Bilan de la présidente de la CNDP

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    26 avril 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.71 Mo)
    • Compte-rendu de débat public

    Le débat "Nouveaux réacteurs nucléaires et projet Penly" en bref

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    26 avril 2023

    Equipe débat

    Télécharger(pdf, 3.34 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Révision du Schéma Directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF)

    26 avril 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 962.58 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    PCAET Est Ensemble

    25 avril 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.9 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

    20 avril 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 391.04 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

    20 avril 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 385.39 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    20 avril 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 384 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    20 avril 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 383.76 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier du responsable de projet

    Extensions Nord et Sud du réseau de tramway de Marseille

    20 avril 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 424.37 Ko)
    • Communiqué de presse

    Communiqué de presse | Ouverture du débat public « L’eau potable en Ile-de-France »

    20 avril 2023

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    • Dossier du responsable de projet

    Kit de débat

    ETATS GENERAUX DES MALTRAITANCES ENVERS LES ADULTES EN SITUATION DE VULNÉRABILITÉ

    17 avril 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.08 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    ETATS GENERAUX DES MALTRAITANCES ENVERS LES ADULTES EN SITUATION DE VULNÉRABILITÉ

    17 avril 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.02 Mo)