Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2814 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 1 des garants

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    20 février 2023

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Extensions Nord et Sud du réseau de tramway de Marseille

    20 février 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.08 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable du projet au bilan des garants concernant la ligne Libourne-Arcachon

    RER METROPOLITAIN BORDEAUX

    17 février 2023

    Télécharger(pdf, 3.06 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable du projet au bilan des garants concernant la ligne du Médoc

    RER METROPOLITAIN BORDEAUX

    17 février 2023

    Télécharger(pdf, 3.11 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Reponse du responsable du projet au bilan des garants concernant la ligne Saint-Mariens - Langon

    RER METROPOLITAIN BORDEAUX

    17 février 2023

    Télécharger(pdf, 2.99 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Délibérations du responsable du projet

    RER METROPOLITAIN BORDEAUX

    17 février 2023

    Télécharger(pdf, 452.78 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport du garant de la concertation continue LNPCA 2022

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    17 février 2023

    Garant.e

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    14 février 2023

    Télécharger(pdf, 273.82 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mision des garants

    Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC

    14 février 2023

    Télécharger(pdf, 275.17 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse au rapport intermédiaire de la garante

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    10 février 2023

    Responsable projet

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    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 1er février 2023

    10 février 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision prenant acte du bilan des garant.e.s et du rapport de réponse du Mo et désignant J-L Laure garant de la concertation continue

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    09 février 2023

    Télécharger(pdf, 118.82 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants.

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    09 février 2023

    Télécharger(pdf, 115.88 Ko)