Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2891 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de mission de conseil

    Avis n°1 des garants

    Pérennisation d'une voie réservée sur le boulevard périphérique parisien au-delà des JO 2024

    17 avril 2023

    Garant.e

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    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique des garant.e.s

    Pérennisation d'une voie réservée sur le boulevard périphérique parisien au-delà des JO 2024

    13 avril 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.39 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 9 désignant Xavier Derrien et Laura Michel garante et garant

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    06 avril 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant une concertation préalable et désignant Luc Martin et Valérie Trommetter garant et garante

    Usine de production de plastiques recyclés à Saint-Avold

    06 avril 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant une concertation préalable et désignant Valérie Dejour et Nicolas Lemehaute garante et garant

    Transports en commun sur le Grand Annecy

    06 avril 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier, le calendrier et les modalités de la concertation préalable et désignant Daniel Guérin garant

    Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

    06 avril 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Francis Beaucire et Etienne Ballan membres de la CPDP sur la révision du volet stratégique des DSFM et cartographie développement éolien en mer Méditerranée

    Révision du volet stratégique des DSFM et cartographie développement éolien en mer Méditerranée

    06 avril 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 116.38 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Floran Augagneur président de la CPDP DSF et éolien en mer Méditerranée

    Révision du volet stratégique des DSFM et cartographie développement éolien en mer Méditerranée

    06 avril 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Francis Beaucire et Julie Dumont membres de la CPDP sur la révision du volet stratégique des DSFM et cartographie développement éolien en mer sud Atlantique

    Révision du volet stratégique des DSFM et cartographie développement éolien en mer sud Atlantique

    06 avril 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 115.51 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Floran Augagneur président de la CPDP DSF et éolien en mer - Sud Atlantique

    Révision du volet stratégique des DSFM et cartogrphie développement éolien en mer-sud Atlantique

    06 avril 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 118.9 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Francis Beaucire et Karine Besses membres de la CPDP révision du volet stratégique des DSFM et cartographie développement éolien en Mer Nord Atlantique - Manche Ouest

    Révision du volet stratégique des DSFM et cartographie développement éolien en Mer Nord Atlantique - Manche Ouest

    06 avril 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 115.63 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Floran Augagneur président de la CPDP DSF et éolien en mer Nord Atlantique - Manche Ouest

    Révision du volet stratégique des DSFM et cartographie développement éolien en Mer Nord Atlantique - Manche Ouest

    06 avril 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 119.04 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Francis Beaucire et Dominique Pacory membres de la CPDP sur la révision du volet stratégique des DSFM Manche Est - Mer du Nord

    Révision du volet stratégique des DSFM et cartographie développement éolien en mer Manche Est - Mer du Nord

    06 avril 2023

    CNDP

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