Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2814 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Délibération B 2023-02-28-02 Tramway 2028 poursuite du projet

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    23 mars 2023

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Délibération B 2023-02-28-01 Tramway 2028 Bilan concertation

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    23 mars 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.88 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Annexe Réponses au bilan des garants CNDP

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    23 mars 2023

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Réaménagement du site de valorisation énergétique et de tri des déchets à VAUX-LE-PENIL (Smitom Lombric)

    22 mars 2023

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Reconstruction de la station d’épuration Moulin-Grimaud de la Roche-sur-Yon

    20 mars 2023

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    20 mars 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 16.84 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire du garant

    Extension du réseau de tramway du Havre

    20 mars 2023

    Garant.e

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants de la concertation continue

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    20 mars 2023

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation sur les réacteurs de 900 MWe

    20 mars 2023

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Construction d’un établissement pénitentiaire à BERNES-SUR-OISE

    16 mars 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 4.72 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)

    16 mars 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.06 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Etienne Ballan et Juliette Rohde pour produire un avis à caractère méthodologique

    organisation d’une concertation publique décidée par le HCTISN et relative à la poursuite du fonctionnement des réacteurs nucléaires de 1300 MWe au-delà de 40 ans.

    15 mars 2023

    CNDP

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