Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2891 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant trois membres de la CPDP

    Débat public "Document stratégique de la façade maritime Nord Atlantique - Manche Ouest et cartographie de l'éolien en mer"

    15 mai 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant deux membres de la CPDP

    Débat public "Document stratégique de la façade maritime Sud Atlantique et cartographie de l'éolien en mer"

    15 mai 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant deux membres de la CPDP

    Débat public "Document stratégique de la façade maritime Méditerranée et cartographie de l'éolien en mer"

    15 mai 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Virginie Allezard garante de la concertation préalable

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    15 mai 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 reportant les dates d'ouverture et de clôture de la concertation préalable

    Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

    15 mai 2023

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 1 de la garante

    PARISANTE CAMPUS Restructuration et extension du Val-de-Grâce (Paris) en vue de réaliser un campus scientifique

    12 mai 2023

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Réaménagement du site de valorisation énergétique et de tri des déchets à VAUX-LE-PENIL (Smitom Lombric)

    12 mai 2023

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)

    11 mai 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 6.61 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Usine d'enrichissement d'uranium Georges BESSE II

    10 mai 2023

    Garant.e

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

    09 mai 2023

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Révision du Schéma Directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF)

    04 mai 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.11 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Sébastien Cherruau et Marion Thenet garant et garante de la concertation préalable

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    04 mai 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Caroline Werkoff membre de la commission du débat public de la façade Méditerranée

    Débat public "Document stratégique de la façade MEDITERRANEE et cartographie de l’éolien en mer "

    04 mai 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 117.9 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Caroline Werkoff membre de la commission du débat public de la façade Sud Atlantique

    Débat public "Document stratégique de la façade SUD ATLANTIQUE et cartographie de l’éolien en mer "

    04 mai 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 117.85 Ko)