Ressources

Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

Projet de tramway Est-Ouest à Caen

Décision 3 prenant acte du bilan des garants et du rapport de réponse du MO et désignant Bruno Boussion garant de la concertation continue

Projet de tramway Est-Ouest à Caen

Décision 1 désignant Jacques Archimbaud et Patrick Deronzier garants de la concertation préalable

Projet Rhônergia de barrage hydroélectrique sur le Rhône

Décision 6 informant de la complétude du DMO et désignant M. François Guguen membre de la CPDP

Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

Note des garantes du 06 avril 2023

Aménagement de l’A63/A660 en Gironde

Rapport final du garant

Modernisation de la cimenterie de Lumbres

Réponse du responsable de projet

Construction d’un parc éolien à Lesparre-Médoc

Lettre de mission de la garante de la concertation continue

Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

Lettre de mission des garant.e.s

Lettre de mission du garant

Dénivellation du giratoire des Maringouins en Guyane

Lettre de mission de la garante

ETATS GENERAUX DES MALTRAITANCES ENVERS LES ADULTES EN SITUATION DE VULNÉRABILITÉ

Lettre de mission des garant.e.s

Grand Dialogue citoyen à Bordeaux

Avis d'information - Les Echos

Avis d'information - Le Républicain Lorrain

Bilan des garant.e.s

Construction d’un établissement pénitentiaire à NOISEAU