Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2891 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Avis méthodologique des garants

    Projet de réaménagement des quartiers Grette-Brulard-Polygones à BESANҪON conjoint à la mise en compatibilité du PLU

    23 mai 2023

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°2 de la garante

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    23 mai 2023

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Projet de prolongement du Tramway T10 à Clamart vers la future ligne 15 du métro

    23 mai 2023

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Synthèse de la réponse du responsable de projet

    Reconstruction de la station d’épuration Moulin-Grimaud de la Roche-sur-Yon

    22 mai 2023

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Reconstruction de la station d’épuration Moulin-Grimaud de la Roche-sur-Yon

    22 mai 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.05 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    22 mai 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 17.96 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC

    22 mai 2023

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    22 mai 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.23 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation PPTE DLVA

    Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)

    22 mai 2023

    Responsable projet

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    • Communication

    Avis de publication

    Modification du Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de la région Nouvelle Aquitaine

    22 mai 2023

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation pour la révision du SRADDET

    Modification du Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de la région Nouvelle Aquitaine

    22 mai 2023

    Responsable projet

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    • Synthèse saisine

    Synthèse du dossier de concertation du télécabine entre Bordeaux et Lormont

    Projet de transport par câble entre Bordeaux et Lormont

    17 mai 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.15 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation web du téléphérique Bordeaux-Lormont

    Projet de transport par câble entre Bordeaux et Lormont

    17 mai 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 13.84 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant quatre membres de la CPDP

    Débat public "Document stratégique de la façade maritime Manche Est - Mer du Nord et cartographie de l'éolien en mer"

    15 mai 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 116.55 Ko)