Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2814 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Parc éolien terrestre près de Souppes-sur-Loing, Poligny et Bagneaux-sur-Loing (77) baptisé à ce jour « La Tonnelle »

    21 juin 2023

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Usine de production d'hydrogène bas carbone et de e-méthanol à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    21 juin 2023

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Projet "GravitHy" usine de production de fer réduit bas-carbone à Fos-sur-Mer

    21 juin 2023

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Construction d’un établissement pénitentiaire dans l'agglomération d'Avignon

    21 juin 2023

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Annexes-Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Construction d’un établissement pénitentiaire à BERNES-SUR-OISE

    16 juin 2023

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Construction d’un établissement pénitentiaire à BERNES-SUR-OISE

    16 juin 2023

    Responsable projet

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission Manche Est Mer du Nord

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    14 juin 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.29 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission Sud Atlantique

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    14 juin 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.29 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission Mediterranée

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    14 juin 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.29 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission Nord Atlantique Manche Ouest

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    14 juin 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.29 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Annexes- Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Usine d'enrichissement d'uranium Georges BESSE II

    13 juin 2023

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Usine d'enrichissement d'uranium Georges BESSE II

    13 juin 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.21 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)

    12 juin 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 16 modifiant la liste des garantes et des garants

    Modification de la liste des garantes et des garants

    08 juin 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.73 Mo)