Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2814 résultats correspondent à votre recherche

    • Synthèse saisine

    Synthèse du dossier de saisine

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    06 juin 2023

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Avis CNDP du 07 juillet 2021

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    05 juin 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.15 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    05 juin 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.95 Mo)
    • Bilan de concertation

    2ème rapport intermédiaire des garants de la concertation continue

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    02 juin 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.6 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des trois garant.e.s

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    01 juin 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.96 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Aménagement de l’A63/A660 en Gironde

    31 mai 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 3.3 Mo)
    • Synthèse saisine

    Synthèse du dossier de saisine

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    25 mai 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.01 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse de la réponse du responsable de projet par les garant.e.s

    PCAET Est Ensemble

    24 mai 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 207.28 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    24 mai 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.98 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

    24 mai 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.81 Mo)
    • Bilan de concertation

    Avis méthodologique des garant.e.s

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    23 mai 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.05 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Projet de réaménagement des quartiers Grette-Brulard-Polygones à BESANҪON conjoint à la mise en compatibilité du PLU

    23 mai 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 5.32 Mo)
    • Bilan de concertation

    Avis méthodologique des garants

    Projet de réaménagement des quartiers Grette-Brulard-Polygones à BESANҪON conjoint à la mise en compatibilité du PLU

    23 mai 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.62 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°2 de la garante

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    23 mai 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.03 Mo)