Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2813 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite au débat public

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    26 novembre 2009

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.34 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le président de la Cpdp

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    07 octobre 2009

    CNDP

    Télécharger(pdf, 262.45 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le président du débat public

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    03 septembre 2009

    CNDP

    Télécharger(pdf, 20.96 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    02 septembre 2009

    CNDP

    Télécharger(pdf, 366.94 Ko)
    • Bilan de débat public

    Bilan du débat public par le président de la CNDP

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    25 août 2009

    CNDP

    Télécharger(pdf, 317.35 Ko)
    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat public par l’équipe responsable du débat

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    25 août 2009

    CNDP

    Télécharger(pdf, 4.97 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier du débat public

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    04 février 2009

    CNDP

    Télécharger(pdf, 346.77 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet pour le débat public

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    04 février 2009

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 35.99 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant les membres de l’équipe du débat

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    01 octobre 2008

    CNDP

    Télécharger(pdf, 325.37 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    03 septembre 2008

    CNDP

    Télécharger(pdf, 124.56 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite au débat public

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    06 décembre 2005

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 36.76 Ko)
    • Bilan de débat public

    Bilan du débat public par le président de la CNDP

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    20 juillet 2005

    CNDP

    Télécharger(pdf, 295.33 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 décidant une expertise complémentaire et prolongeant le débat public

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    11 mai 2005

    CNDP

    Télécharger(pdf, 584.5 Ko)