Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2896 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    08 janvier 2014

    CNDP

    Télécharger(pdf, 577.64 Ko)
    • Expertise alternative ou complémentaire

    Présentation de la conférence citoyenne

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    11 décembre 2013

    CNDP

    Télécharger(pdf, 402.49 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 organisant la conférence de citoyens

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    04 décembre 2013

    CNDP

    Télécharger(pdf, 750.62 Ko)
    • Bilan de concertation

    Publication du bilan du responsable du projet de la phase 1 de la concertation continue

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    06 novembre 2013

    CNDP

    Télécharger(pdf, 133.58 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 actant les conclusions intermédiaires Phase 1 de la concertation continue

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    02 octobre 2013

    CNDP

    Télécharger(pdf, 503.14 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 9 actant la réponse du responsable de projet

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    04 septembre 2013

    CNDP

    Télécharger(pdf, 225.4 Ko)
    • Bilan de concertation

    Compte-rendu du responsable du projet

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    04 septembre 2013

    CNDP

    Télécharger(pdf, 8.04 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la concertation continue

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    20 juillet 2013

    CNDP

    Télécharger(pdf, 87.52 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 prolongeant la durée du débat public et approuvant de nouvelles modalités d'organisation du débat public dont une conférence de citoyens

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    03 juillet 2013

    CNDP

    Télécharger(pdf, 534.31 Ko)
    • Expertise alternative ou complémentaire

    Enquête SOFRES “LA PERCEPTION DU CENTRE INDUSTRIEL DE STOCKAGE DES DÉCHETS RADIOACTIFS”

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    17 juin 2013

    CNDP

    Télécharger(pdf, 3.18 Mo)
    • Expertise alternative ou complémentaire

    Fiche technique de l’enquête SOFRES “LA PERCEPTION DU CENTRE INDUSTRIEL DE STOCKAGE DES DÉCHETS RADIOACTIFS”

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    17 juin 2013

    CNDP

    Télécharger(pdf, 266.28 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire du garant de la concertation continue Etape 2 Phase 1 du projet

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    30 avril 2013

    CNDP

    Télécharger(pdf, 149.85 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier du débat public

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    06 février 2013

    CNDP

    Télécharger(pdf, 500.61 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    06 février 2013

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.31 Mo)