Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2896 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    06 septembre 2017

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    06 septembre 2017

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garants de la mission de conseil

    Projets de territoires sur les bassins versants Charente Aval/Bruant, Seugne et Seudre

    26 juillet 2017

    CNDP

    Télécharger(pdf, 53.94 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant un garant

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    26 juillet 2017

    CNDP

    Télécharger(pdf, 60.68 Ko)
    • Bilan de concertation

    Publication du rapport intermédiaire du garant

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    20 juillet 2017

    Télécharger(pdf, 511 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Parc pilote d'éoliennes flottantes "Provence Grand Large" au large du golfe de Fos

    07 juillet 2017

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.28 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 8 actant le rapport intermédiaire du garant de la concertation continue

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    05 juillet 2017

    CNDP

    Télécharger(pdf, 45.57 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation et désignant une garante

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    05 juillet 2017

    CNDP

    Télécharger(pdf, 43.8 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 déclarant la saisine irrecevable

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    05 juillet 2017

    CNDP

    Télécharger(pdf, 64.38 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s

    Nouvelle interconnexion gazière entre la France et l'Espagne "South Transit East Pyrénées"

    05 juillet 2017

    CNDP

    Télécharger(pdf, 373.33 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garants

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    05 juillet 2017

    CNDP

    Télécharger(pdf, 55.4 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Publication du bilan du responsable du projet relatifs à la concertation continue

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    23 juin 2017

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 7.55 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 prenant acte du bilan de la garante

    Parc pilote d'éoliennes flottantes "Provence Grand Large" au large du golfe de Fos

    07 juin 2017

    CNDP

    Télécharger(pdf, 35.46 Ko)