Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2813 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la concertation continue

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    20 juillet 2013

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 prolongeant la durée du débat public et approuvant de nouvelles modalités d'organisation du débat public dont une conférence de citoyens

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    03 juillet 2013

    CNDP

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    • Expertise alternative ou complémentaire

    Enquête SOFRES “LA PERCEPTION DU CENTRE INDUSTRIEL DE STOCKAGE DES DÉCHETS RADIOACTIFS”

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    17 juin 2013

    CNDP

    Télécharger(pdf, 3.18 Mo)
    • Expertise alternative ou complémentaire

    Fiche technique de l’enquête SOFRES “LA PERCEPTION DU CENTRE INDUSTRIEL DE STOCKAGE DES DÉCHETS RADIOACTIFS”

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    17 juin 2013

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire du garant de la concertation continue Etape 2 Phase 1 du projet

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    30 avril 2013

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    06 février 2013

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.31 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    06 février 2013

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.4 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier du débat public

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    06 février 2013

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 10 approuvant les modalités d’information et de participation du public pour la concertation continue

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    06 février 2013

    CNDP

    Télécharger(pdf, 442.76 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 8 approuvant le dossier et les modalités de la concertation continue

    Aménagement de la Bassée

    06 février 2013

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Modalités d'information et de participation du public

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    02 janvier 2013

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Publication du rapport du garant de la phase 1 de la concertation continue

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    12 décembre 2012

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant les membres de l’équipe du débat public

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    05 décembre 2012

    CNDP

    Télécharger(pdf, 472.76 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le président du débat public

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    07 novembre 2012

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    07 novembre 2012

    CNDP

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