Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2896 résultats correspondent à votre recherche

    • Tribune

    Avis de publication journal

    Parc pilote d'éoliennes flottantes "Provence Grand Large" au large du golfe de Fos

    28 février 2017

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Parc pilote d'éoliennes flottantes "Provence Grand Large" au large du golfe de Fos

    28 février 2017

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.07 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Modification du SAR de Guyane

    04 janvier 2017

    CNDP

    Télécharger(pdf, 44.88 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 recommandant l'organisation d'une concertation et désignant un garant

    Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

    26 octobre 2016

    CNDP

    Télécharger(pdf, 49.69 Ko)
    • Textes législatifs de référence

    Ordonnances du 3 août 2016 portant réforme des procédures destinées à assurer l’information et la participation du public à l’élaboration de certaines décisions susceptibles d’avoir une incidence sur l’environnement

    08 septembre 2016

    CNDP

    Télécharger(pdf, 239.49 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 désignant un garant de la concertation continue

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    03 février 2016

    CNDP

    Télécharger(pdf, 29.07 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire de la garante sur la concertation continue 2015 Phase 1

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    28 janvier 2016

    Télécharger(pdf, 130.92 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 prenant acte du bilan du responsable du projet et du rapport du garant Phase 2 du projet

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    07 octobre 2015

    CNDP

    Télécharger(pdf, 35.31 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 8 recommandant au responsable du projet de poursuivre la concertation continue et désignant un garant

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    07 octobre 2015

    CNDP

    Télécharger(pdf, 43.23 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Compte-rendu intermédiaire du responsable du projet sur la Phase 2 du projet

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    07 octobre 2015

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 11.82 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 12 recommandant de poursuivre la concertation continue

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    02 septembre 2015

    CNDP

    Télécharger(pdf, 47.7 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire du garant sur la concertation continue Phase 2 du projet

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    22 juin 2015

    CNDP

    Télécharger(pdf, 140.5 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite au débat public

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    06 juin 2015

    Télécharger(pdf, 129.97 Ko)