Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2813 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Dossier du responsable du projet sur les modalités de la concertation continue Phase 1

    28 juillet 2014

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 6 approuvant les modalités et le calendrier du débat

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    23 juillet 2014

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Bilan de la consultation sur les zones de passages préférentielles pour les tronçons Marseille-Toulon et Est Var-Nice (priorités 1 et 2)

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    15 juillet 2014

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 recourant à une expertise complémentaire

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    02 juillet 2014

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier du responsable de projet

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    02 juillet 2014

    CNDP

    Télécharger(pdf, 421.59 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du responsable du projet

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    21 juin 2014

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable du projet

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    20 juin 2014

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Suites données par l'Andra au débat public sur le projet Cigéo - Publication au JO du 10 mai 2014

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    10 mai 2014

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Suites données par l'Andra au débat public sur le projet Cigéo - Délibération du Conseil d'administration de l’ANDRA

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    05 mai 2014

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Suites données par l’Andra au projet Cigéo à l’issue du débat public - Mémoire

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    05 mai 2014

    Responsable projet

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    • Textes législatifs de référence

    Loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité

    22 avril 2014

    CNDP

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    • Textes législatifs de référence

    Loi du 2 février 1995 dite « Barnier » relative à la protection de l’environnement

    04 avril 2014

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.22 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de l’équipe responsable du débat

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    05 mars 2014

    CNDP

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    • Bilan de débat public

    Bilan du débat public par le président de la CNDP

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    12 février 2014

    CNDP

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