Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2813 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 prenant acte du bilan du responsable du projet et du rapport du garant Phase 2 du projet

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    07 octobre 2015

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 8 recommandant au responsable du projet de poursuivre la concertation continue et désignant un garant

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    07 octobre 2015

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Compte-rendu intermédiaire du responsable du projet sur la Phase 2 du projet

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    07 octobre 2015

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 11.82 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 12 recommandant de poursuivre la concertation continue

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    02 septembre 2015

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire du garant sur la concertation continue Phase 2 du projet

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    22 juin 2015

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite au débat public

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    06 juin 2015

    Télécharger(pdf, 129.97 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 11 actant de la réponse du responsable de projet sur la consultation pour les tronçons Marseille-Toulon et Est Var-Nice

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    01 avril 2015

    CNDP

    Télécharger(pdf, 39.72 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 actant le bilan du responsable de projet de la phase 2 de la concertation continue

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    04 mars 2015

    CNDP

    Télécharger(pdf, 34.86 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 désignant un nouveau garant de la concertation continue

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    04 mars 2015

    CNDP

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    • Bilan de débat public

    Bilan du débat public par le président de la CNDP

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    26 février 2015

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    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat public par l’équipe responsable du débat

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    26 février 2015

    Télécharger(pdf, 5.41 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 désignant une garante de la concertation continue

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    07 janvier 2015

    CNDP

    Télécharger(pdf, 37.38 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 annonçant une modification : changement de garant

    Mise au gabarit européen de l'Oise entre Compiègne et Creil - MAGEO

    07 janvier 2015

    CNDP

    Télécharger(pdf, 36.64 Ko)
    • Bilan de concertation

    Publication du rapport du garant de la phase 2 de la concertation continue

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    12 décembre 2014

    CNDP

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