Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2813 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant un garant de la concertation continue

    Modification du SAR de Guyane

    06 décembre 2017

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant un garant

    Aménagement de la RN1 en Guyane

    06 décembre 2017

    CNDP

    Télécharger(pdf, 52.44 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil et d'appui méthodologique

    Réorganisation de l'offre sur le RER D

    01 décembre 2017

    CNDP

    Télécharger(pdf, 44.09 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 désignant des garants de la concertation continue

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    08 novembre 2017

    CNDP

    Télécharger(pdf, 58.76 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant une garante de la conceration continue

    Parc pilote d'éoliennes flottantes "Provence Grand Large" au large du golfe de Fos

    08 novembre 2017

    CNDP

    Télécharger(pdf, 48.94 Ko)
    • Bilan de concertation

    Modalités et calendrier

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    08 novembre 2017

    CNDP

    Télécharger(pdf, 521.5 Ko)
    • Bilan de concertation

    Dossier de concertation

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    08 novembre 2017

    CNDP

    Télécharger(pdf, 7.62 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    08 novembre 2017

    CNDP

    Télécharger(pdf, 45.1 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des binômes de garant.e.s pour les concertations préalables

    Documents stratégiques de façade

    07 octobre 2017

    CNDP

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    • Courrier / Correspondance

    Courriers approuvant les modalités de la concertation

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    06 octobre 2017

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le président de la Cpdp

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    04 octobre 2017

    CNDP

    Télécharger(pdf, 46.41 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de la Cpdp

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    04 octobre 2017

    CNDP

    Télécharger(pdf, 52.23 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant le président de l’équipe responsable du débat

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    04 octobre 2017

    CNDP

    Télécharger(pdf, 43.46 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de concertation

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    04 octobre 2017

    CNDP

    Télécharger(pdf, 48.47 Ko)