Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2813 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Rénovation et modernisation du parc des expositions de la Porte de Versailles

    09 janvier 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant une garante de la concertation continue

    Extension du Parc 2 Walt Disney Studios

    09 janvier 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier, les modalités de la concertation et fixant le calendrier

    Nouvelle interconnexion électrique entre la France et l'Irlande (« Celtic »)

    09 janvier 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 48.62 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant un garant

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    09 janvier 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant un garant

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    09 janvier 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 actant le bilan des garantes

    Extension du Parc 2 Walt Disney Studios

    09 janvier 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 44.81 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    Contenu CNDP - Rapport de mission de conseil et d’accompagnement pour le Grand débat national

    08 janvier 2019

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Nouvelle interconnexion électrique entre la France et l'Irlande (« Celtic »)

    01 janvier 2019

    Responsable projet

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    • Bilan de mission de conseil

    Rapport du garant sur la phase de préparation

    Réorganisation de l'offre sur le RER D

    06 décembre 2018

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 8 désignant une garante de la concertation continue

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    05 décembre 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 41.59 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Mélanie GOFFI pour la mission de suivi et de conseil méthodologique

    Demande de conseil méthodologique de la LPO sur les consultations publiques du Ministère de la Transition Écologique

    05 décembre 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 40.82 Ko)