Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2813 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de la Cpdp

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    31 juillet 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garants

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    31 juillet 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 actant la démission du garant, désignant une nouvelle garante et approuvant le dossier et ses modalités

    Usine de production d'hydrogène par électrolyse de l’eau en Normandie "H2V 76"

    31 juillet 2019

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Nouveau dossier de concertation

    Usine de production d'hydrogène par électrolyse de l’eau en Normandie "H2V 76"

    31 juillet 2019

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant un garant de la concertation continue

    Modernisation du Technicentre de Villeneuve-Prairie

    31 juillet 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    31 juillet 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 actant le bilan du garant

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    31 juillet 2019

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Développement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie (« RunRail »)

    30 juillet 2019

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    23 juillet 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garantes

    Extension du Parc 2 Walt Disney Studios

    18 juillet 2019

    CNDP

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    • Expertise alternative ou complémentaire

    Message des garantes de la CNDP concernant l’expertise complémentaire sur les hypothèses de trafic de l’aéroport Nantes Atlantique

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    18 juillet 2019

    CNDP

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    • Expertise alternative ou complémentaire

    Étude complémentaire sur les hypothèses de trafic de l'aéroport de Nantes-Atlantique (Français)

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    18 juillet 2019

    CNDP

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    • Expertise alternative ou complémentaire

    Complimentary study on the traffic hypotheses of Nantes-Atlantique airport (Anglais)

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    18 juillet 2019

    CNDP

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    • Expertise alternative ou complémentaire

    Diapositives de présentation de l'expertise complémentaire sur les hypothèses de trafic de l'aéroport de Nantes-Atlantique (Français)

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    18 juillet 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s de la procédure de participation électronique

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    16 juillet 2019

    CNDP

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