Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2813 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 actant le bilan du garant

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    04 septembre 2019

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Premier bilan intermédiaire du garant

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni (« Aquind »)

    02 septembre 2019

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes de la concertation préalable

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    23 août 2019

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Projet de "Terminal 4" à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

    12 août 2019

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 5.38 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Restructuration des abords de la Tour Eiffel

    02 août 2019

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    01 août 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.8 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite à la concertation

    Reconstruction de la ligne électrique Vandières-Void

    01 août 2019

    Responsable projet

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la nouvelle garante Paola Orozco-Souël

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    01 août 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 prenant acte du bilan du garant et désignant un garant de la concertation continue

    Rénovation et modernisation du parc des expositions de la Porte de Versailles

    31 juillet 2019

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de la concertation proposées par le responsable du projet

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    31 juillet 2019

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    31 juillet 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 33.26 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation sur le projet TAO

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    31 juillet 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 368.63 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation sur le PDU

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    31 juillet 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 352.1 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de la Cpdp

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    31 juillet 2019

    CNDP

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