Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2867 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 annonçant une modification : démission d'un garant

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    02 septembre 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 décidant d’organiser une concertation préalable et désignant des garant.e.s

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    02 septembre 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 9 organisant une concertation continue et désignant un garant

    Mise au gabarit européen de l'Oise entre Compiègne et Creil - MAGEO

    02 septembre 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 12 organisant une concertation postérieure au débat public (concertation continue)

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    02 septembre 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant deux garantes de la mission de conseil

    Plan stratégique d'entreprise d'EDF

    02 septembre 2020

    CNDP

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    • Synthèse saisine

    Saisine de la CNDP – Synthèse du dossier de saisine par la DGEC

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    01 septembre 2020

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Novasteam : recyclage de combustibles solides de récupération (CSR) site de Novacarb La Madeleine

    01 septembre 2020

    Responsable projet

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    24 août 2020

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Extension de capacité d’accueil du centre pénitentiaire de Baie-Mahaut

    10 août 2020

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.35 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    29 juillet 2020

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    29 juillet 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 10.13 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 approuvant le dossier, les modalités et fixant la durée de la concertation préalable

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    29 juillet 2020

    CNDP

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