Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2896 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’Est Lyonnais

    15 septembre 2020

    Responsable projet

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    • Positions / Recommandations

    Communiqué des garant.e.s de la Convention Citoyenne pour l’Occitanie

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    12 septembre 2020

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    « REC Solar » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    09 septembre 2020

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    03 septembre 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 274.87 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de l’équipe du débat

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    03 septembre 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 332.31 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant la Présidente de la Cpdp

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    03 septembre 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 277.59 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant un garant

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    02 septembre 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 217 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Plaquette du plan réalisée par ses porteurs

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    02 septembre 2020

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 4.19 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    02 septembre 2020

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 4.67 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 9 organisant une concertation continue et désignant un garant

    Mise au gabarit européen de l'Oise entre Compiègne et Creil - MAGEO

    02 septembre 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 645.47 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 12 organisant une concertation postérieure au débat public (concertation continue)

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    02 septembre 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant deux garantes de la mission de conseil

    Plan stratégique d'entreprise d'EDF

    02 septembre 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 322.23 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    02 septembre 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 11 annonçant une majoration du plafond indemnitaire

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    02 septembre 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 466.06 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    02 septembre 2020

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 12.35 Mo)