Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2814 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    01 septembre 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision CNDP de désigner un garant pour la concertation préalable

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    31 août 2021

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s de la concertation continue

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    30 août 2021

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s de la concertation continue (Mme. Orozco-Souel)

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    27 août 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 816.93 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s de la concertation continue (M. Rayssac)

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    27 août 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 817.27 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse des responsables de projet au bilan des garant.e.s

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    25 août 2021

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Construction d'une chaufferie de déchets non ménagers dans l'Aisne

    23 août 2021

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.86 Mo)
    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan des garants

    Construction d'un parc de loisirs "Le Volcan" au Tampon

    23 août 2021

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 30.88 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Construction d'un parc de loisirs "Le Volcan" au Tampon

    23 août 2021

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 5.12 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport de la concertation continue de la garante

    Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

    17 août 2021

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 5.32 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport de la concertation continue des garantes 1

    Nouvelle interconnexion électrique entre la France et l'Irlande (« Celtic »)

    17 août 2021

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 9.2 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    17 août 2021

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Vannes (56)

    17 août 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 527.52 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Crisenoy et Fouju (77)

    17 août 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 527.06 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Aménagement du complexe de Bellevue sur le périphérique est de Nantes (44)

    17 août 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 526.27 Ko)