Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2814 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 validant le DMO et arrêtant les modalités du débat public et le calendrier

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    29 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 405.59 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 9 portant sur la complétude et la qualité de la réponse de la co-maîtrise d'ouvrage aux enseignements du débat public

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    29 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 944.13 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 8 prenant acte des délibérations et du rapport de la co-maîtrise d'ouvrage et désignant Laurent Bouvier et Dany Gicquiaud garant et garante de la concertation continue

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    29 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 682.8 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 11 modifiant la liste nationale des garants et des garantes

    Liste nationale des garants et de garantes

    29 juillet 2021

    Télécharger(pdf, 485.56 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 prenant acte du document publié par le maître d'ouvrage présentant les enseignements tirés de la concertation préalable

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    29 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 439.04 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant Isabelle Barthe et Renaud Dupuy garante et garant de la concertation préalable

    Projet d'évolution du centre d'incinération et de valorisation énergétique Toulouse

    29 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 347.74 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 demandant des compléments au dossier et aux modalités de la concertation

    PARISANTE CAMPUS Restructuration et extension du Val-de-Grâce (Paris) en vue de réaliser un campus scientifique

    29 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 460.43 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation préalable

    Extension du réseau de tramway du Havre

    29 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 402.5 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Raccordement ferré du site de CIGEO – Réhabilitation de la ligne entre Nançois-Tronville et Gondrecourt-le-Château

    28 juillet 2021

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.33 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Enseignements du responsable de projet

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    28 juillet 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.52 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport des garant.e.s

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    27 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 4.82 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Rapport des garantes

    Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    27 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.79 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision d'abandon du projet par le responsable de projet

    Construction d’un parc photovoltaïque emportant mise en compatibilité du PLU de Paray-Le-Monial

    26 juillet 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 409.45 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse de l'Etat au bilan des garant.es

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    26 juillet 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 170.37 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    Bilan final des garantes

    Convention citoyenne sur le déploiement du réseau 5G à Rennes

    26 juillet 2021

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 14.72 Mo)