Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2814 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Aménagement de la colline d'Elancourt (JOP 2024)

    02 septembre 2021

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse des responsables de projet au bilan des garant.e.s

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    01 septembre 2021

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Chloé Canton pour émettre un avis à caractère méthodologique

    01 septembre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 358.42 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 prenant acte du rapport de la mission de conseil

    Construction d'un méthaniseur à Corcoué sur Logne (44)

    01 septembre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 453.09 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Serge Quentin garant de la concertation préalable

    01 septembre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 321.18 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Raymond Wattiez garant de la concertation préalable

    01 septembre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 357.2 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 validant le DMO

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    01 septembre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 349.78 Ko)
    • Décision de la CNDP

    décision 1 organisant une concertation préalable et désignant Kasia Czora et Walter Acchiardi garante et garant

    01 septembre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 328.49 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    Rapport des garantes

    Construction d'un méthaniseur à Corcoué sur Logne (44)

    01 septembre 2021

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 11.61 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation du responsable de projet

    Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

    01 septembre 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 9.17 Mo)