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5070 résultats trouvés

  • Actualité

    • Débat public

    De nouvelles ressources à découvrir dans la bibliothèque du débat

    Depuis le début du débat la Commission met à jour une bibliothèque virtuelle rassemblant rapports, bilans scientifiques et articles suggérés par des participant.e.s ou collectés par les membres de la Commission.

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  • Ressource

    • Rapports
    • Inscription dans les enjeux nationaux et régionaux

    Charte de développement des projets photovoltaïques au sol

    Auteur : Chambres d'agriculture France, FNSEA, EDF Renouvelables - Cette charte a été rédigée afin d'assurer un développement raisonné de l’énergie solaire photovoltaïque.

    • Publié le 01 janvier 2021
    Télécharger(pdf, 85.92 Ko)

  • Ressource

    • Rapports
    • Forêt, sylviculture et compensations

    Contribution de l'IGN à l'établissement des bilans carbone des forêts des territoires (PCAET)

    Auteur : IGM - l'ADEME a commandé en 2018 à l'IGN la production de données de référence sur les stocks et les flux de séquestration de carbone forestier.

    • Publié le 01 avril 2019
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  • Actualité

    • Débat public

    Le débat s’installe sur les quais de Bordeaux dans le cadre de la fête de la science

    Retour sur le point de contacts du samedi 9 octobre sur les quais de Bordeaux à proximité de Cap Sciences, dans le cadre de la Fête de la Science.

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  • Actualité

    • Débat public

    Initiative partenariale avec la CGT Gironde à Canéjan

    La première initiative partenariale du débat s’est déroulée le 7 octobre à Canéjan. Elle était organisée par le syndicat CGT de la Gironde (CGT 33).

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  • Fiche garant

    • Equipements culturels, sportifs, scientifiques, touristiques
    • Industrie
    • Plans et programmes

    DESBORDES Catherine

    Garante domiciliée en Bretagne

    • Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier
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  • Actualité

    • Débat public

    L’équipe du débat à la rencontre des habitant.e.s de la communauté de communes de Montesquieu

    Le mercredi 6 octobre, trois évènements se sont déroulés, d’abord à La Brède puis à Saucats.

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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Decision 1 désignant Xavier Derrien pour un accompagnement au travers d'une mission de conseil

    Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)

    • Publié le 07 octobre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 351.52 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 engageant une expertise complémentaire portant sur le bilan carbone de l'éolien flottant

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    • Publié le 07 octobre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 397.56 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 concernant la saisine de régularisation reçue de AESC Group, du groupe Renault, de l'établissement public foncier des Hauts-de-France et de RTE

    Construction d'une usine "Envision" de batteries électriques dans le Nord

    • Publié le 07 octobre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 452.34 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Jean-Daniel Vazelle garant

    Construction d'une autoroute à péage entre Poitiers (86) et Limoges (87)

    • Publié le 07 octobre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 317.34 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Garance Goujard pour un accompagnement au travers d'une mission de conseil

    Plan paysage et transition énergétique (PPTE) Grands Sites des Gorges du Gardon et du Pont du Gard

    • Publié le 07 octobre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 372.1 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 6 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    • Publié le 07 octobre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 374.73 Ko)