Résultats de recherche

À la recherche d’un contenu en particulier ? C’est ici.

5260 résultats trouvés

  • Actualité

    • Débat public

    Le débat public est terminé

    Le débat public a pris fin le mercredi 31 juillet à minuit. Place à la phase de rédaction du compte-rendu par l’équipe du débat, et du bilan par la Commission Nationale du Débat Public (CNDP) !

    Voir Actualité

  • Actualité

    • Débat public

    Rendez-vous le 30 septembre pour découvrir le compte-rendu et le bilan du débat public !

    Venez assister à la réunion de restitution du compte-rendu du débat public, le lundi 30 septembre à 18h.

    Voir Actualité

  • Actualité

    • Débat public

    Découvrez le compte-rendu du débat public et le bilan de la CNDP

    Le 30 septembre 2024, après 4 mois de débat sur le projet de mine de lithium dans l’Allier, l’équipe du débat publie son compte-rendu et sa synthèse.

    Voir Actualité

  • Actualité

    • CNDP

    Séance plénière du 2 octobre 2024

    Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 2 octobre 2024.

    Voir Actualité

  • Fiche projet

    • Port
    • Equipement industriel
    • Energie et climat
    • Eau

    Mission de conseil pour un débat d'ensemble sur la zone de Fos-sur-Mer

    • Conseil ou avis Terminé
    • Bouches-du-Rhône - Provence-Alpes-Côte d'Azur
    Voir Fiche projet

  • Fiche projet

    • Equipement industriel

    Extension du site de production pharmaceutique Novo Nordisk à Chartres

    • Concertation continue En cours
    • Eure-et-Loir - Centre-Val de Loire
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Hélène Sarriquet et Marion Thenet garantes de la concertation préalable

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Tartas et Bégaar (ReSTart)

    • Publié le 02 octobre 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 933.67 Ko)

  • Actualité

    • CNDP

    Retour sur le webinaire "Les processus de concertation du public garantis par la CNDP"

    La Commission nationale du débat public (CNDP) a organisé un webinaire le 27 septembre dernier à destination des bureaux d’études assistant les maîtres d’ouvrage dans leur processus de concertation. 

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 concernant la charte d'éthique et de déontologie des garantes, garants et membres de cpdp

    Modification de la charte d'éthique et de déontologie adoptée le 6 décembre 2023

    • Publié le 02 octobre 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 882.21 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Laurent Pavard garant de la concertation continue

    Extension du site de production pharmaceutique Novo Nordisk à Chartres

    • Publié le 02 octobre 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 857.22 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Projet OrCHyDé de production d’hydrogène bas carbone et de carburant de synthèse à Origny-Sainte-Benoîte et son raccordement électrique

    • Publié le 02 octobre 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 862.68 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Floran Augagneur et Sylvie Blumenkrantz pour conduire une mission de conseil

    • Publié le 02 octobre 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 847.35 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Anne-Isabelle Pardineille garante de la concertation continue

    SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)

    • Publié le 02 octobre 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 862.15 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Bruno Boussion garant de la concertation préalable

    • Publié le 02 octobre 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 849.97 Ko)