15 décembre 2022
Publication du rapport final du garant
06/12/22
Rapport final du garantpdf, 4.48 Mo
Créer une nouvelle ligne de métro permettant de relier le centre-ville de Lyon et le quartier Alaï situé dans la commune de Tassin-la-Demi-Lune.
Environ 1 milliard d’euros
15 décembre 2022
Publication du rapport final du garant
06/12/22
Rapport final du garantpdf, 4.48 Mo
juin 2022
publication de la lettre de mission du garant
16/06/22
Lettre de mission du garantpdf, 427.29 Ko
mai 2022
publication du rapport intermédiaire de la garante de la concertation continue
pdf, 729.43 Ko
4 mai 2022
suite à la démission de la garante Claire Morand, la CNDP désigne Jacques Finetti garant de la concertation continue
pdf, 156.9 Ko
18/06/21
Annexe 1pdf, 267.59 Ko
18 juin 2021
publication du rapport intermédiaire de la garante
18/06/21
Rapport intermédiaire de la garantepdf, 451.14 Ko
06 mai 2020
suite à la démission du garant Lucien Briand, la CNDP désigne Claire Morand garante de la concertation continue
Jean-Claude RUYSSCHAERT et Lucien BRIAND
5 juin 2019
la CNDP prend acte du bilan des garants et désigne à nouveau M. Lucien Briand en tant que garant chargé de veiller à la participation du public jusqu'à l'ouverture de l'enquête publique
6 février 2019
la CNDP approuve les modalités, le calendrier et le dossier de la concertation préalable
18 juillet 2018
la CNDP décide de l'organisation d'une concertation préalable et désigne M. Jean-Claude Ruysschaert et M. Lucien Briand comme garants
11 juillet 2018
saisine de la CNDP par le SYTRAL
pdf, 3.05 Mo
05/06/19
Bilan des garantspdf, 1.87 Mo
pdf, 40.42 Ko
06/02/19
Dossier de concertationPDF, 7.03 Mo
pdf, 46.21 Ko