Les projets en débat

Découvrez les débats et concertations en cours, à venir et terminés, sur les projets d’aménagement ayant un impact sur l’environnement. Vous pouvez facilement filtrer votre recherche par région, département, thématique ou type de procédure. Pour les débats terminés avant janvier 2020 : faire une recherche sur le site archivé de la CNDP.

305 résultats correspondent à votre recherche

  • PCAET de la région de Corbières

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Energie et climat
    • Concertation préalable Terminé
    • Pyrénées-Orientales - Occitanie
    Access the file Acess the site

  • Convention citoyenne pour le climat (Grenoble)

    • Energie et climat
    • Conseil ou avis Terminé
    • Isère - Auvergne-Rhône-Alpes
    Access the file

  • Zone à faibles émissions (ZFE) pour les voitures particulières et les deux roues motorisées à Grenoble

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Mobilité - transport
    • Conseil ou avis Terminé
    • Isère - Auvergne-Rhône-Alpes
    Access the file Acess the site

  • Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

    • Mobilité - transport , Route
    • Concertation préalable Terminé
    • Dordogne - Nouvelle-Aquitaine
    Access the file Acess the site

  • Modernisation de la cimenterie de Lumbres

    • Equipements , Equipement industriel
    • Concertation continue Terminé
    • Nord - Hauts-de-France
    Access the file Acess the site

  • Expérimentation participative sur la précarité alimentaire (CNA)

    • Santé
    • Conseil ou avis Terminé
    Access the file

  • Conception du débat public du CNA (Conseil national de l'alimentation) sur l’alimentation

    • Santé
    • Conseil ou avis Terminé
    • France
    Access the file Acess the site

  • Expérimentation participative sur les emballages alimentaires (CNA)

    • Déchets - économie circulaire
    • Conseil ou avis Terminé
    Access the file

  • Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    • Route
    • Concertation continue En cours
    • Loire-Atlantique - Pays de la Loire
    Access the file Acess the site

  • Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    • Eau
    • Concertation continue Terminé
    • Alpes-Maritimes - Provence-Alpes-Côte d'Azur
    Access the file

  • Poursuite du fonctionnement des réacteurs nucléaires de 1300 MWe

    • Nucléaire
    • Conseil ou avis Terminé
    • France
    Access the file

  • "Landes de Gascogne" : construction d'un poste et d'une ligne électrique de 400 000 volts en Nouvelle-Aquitaine

    • Transport d'énergie
    • Concertation préalable A venir
    • Lot-et-Garonne - Nouvelle-Aquitaine
    Access the file

  • Parc éolien terrestre près d'Egreville et Lorrez-le-Bocage-Préaux (77) baptisé à ce jour « Vallée des Colins »

    • Equipement industriel , Energie renouvelable
    • Concertation préalable Suspendu
    • Seine-et-Marne - Île-de-France
    Access the file

  • Parc éolien terrestre près de Souppes-sur-Loing, Poligny et Bagneaux-sur-Loing (77) baptisé à ce jour « La Tonnelle »

    • Equipement industriel , Energie renouvelable
    • Concertation préalable Suspendu
    • Seine-et-Marne - Île-de-France
    Access the file