Ressources

Réponse du responsable de projet au bilan des garants

Modification du SAR de Guyane

Avis méthodologique des garant.e.s

Zone à faibles émissions (ZFE) pour les voitures particulières et les deux roues motorisées à Grenoble

Bilan du garant

PCAET de la région de Corbières

Note d'éclairage sur l'eau

Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

Production d’aciers électriques à Mardyck dans le Nord (Arcelor Mittal)

Rapport de la mission de conseil 1

Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)

Lettre de missions des garantes

Modification du Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de la région Nouvelle Aquitaine

Lettre de mission des garantes

Rapport de mission

Etats généraux sur la mobilité et les transports à la Réunion

Compte rendu de la séance plénière du 2 novembre 2022

Communiqué des décisions du 2 novembre 2022

Décision 2 désignant Christophe Bacholle garant de la concertation préalable

Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

Décision 3 désignant 5 membres de la CPDP

Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

Décision 2 désignant Xavier Derrien pour conseiller la communauté d'agglomération DLV Agglo

Participation du public à l'élaboration du plan "Paysage et transition énergétique"

Décision 1 désignant Marianne Azario et Georgette Pejoux garantes de la concertation préalable

Modification du SRADDET Nouvelle-Aquitaine

Décision 1 désignant Marie Guichaoua et Michelle Tanguy pour produire un avis à caractère méthodologique

Pacte de mobilité de Vitre Communauté (35)