Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2892 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    28 février 2023

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    21 février 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.24 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 2 des garantes

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    20 février 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.18 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 1 des garants

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    20 février 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 542.47 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Extensions Nord et Sud du réseau de tramway de Marseille

    20 février 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.08 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable du projet au bilan des garants concernant la ligne Libourne-Arcachon

    RER METROPOLITAIN BORDEAUX

    17 février 2023

    Télécharger(pdf, 3.06 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable du projet au bilan des garants concernant la ligne du Médoc

    RER METROPOLITAIN BORDEAUX

    17 février 2023

    Télécharger(pdf, 3.11 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Reponse du responsable du projet au bilan des garants concernant la ligne Saint-Mariens - Langon

    RER METROPOLITAIN BORDEAUX

    17 février 2023

    Télécharger(pdf, 2.99 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Délibérations du responsable du projet

    RER METROPOLITAIN BORDEAUX

    17 février 2023

    Télécharger(pdf, 452.78 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport du garant de la concertation continue LNPCA 2022

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    17 février 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.23 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    14 février 2023

    Télécharger(pdf, 273.82 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mision des garants

    Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC

    14 février 2023

    Télécharger(pdf, 275.17 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse au rapport intermédiaire de la garante

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    10 février 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 99.54 Ko)