Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2960 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Développement à long-terme du réseau de tramway de Nantes

    18 décembre 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.84 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    17 décembre 2019

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.28 Mo)
    • Bilan de concertation

    Délibération de la collectivité

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    17 décembre 2019

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 149.42 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Renforcement de la ligne électrique Sardaigne - Corse - Italie ("SACOI")

    17 décembre 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 940.47 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation par le responsable du projet

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    17 décembre 2019

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 13.32 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite au débat public

    Aménagement du Nœud Ferroviaire Lyonnais à Long Terme

    11 décembre 2019

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 123.17 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    09 décembre 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.14 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes de la concertation préalable

    Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

    09 décembre 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.09 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision désignant une garante de la concertation préalable

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    04 décembre 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 71.89 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 poursuivant la concertation continue jusqu’à l’enquête publique et actant la démission d’un garant

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    04 décembre 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 75.69 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 actant le bilan des garant.e.s

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    04 décembre 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 380.56 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garants de la concertation préalable

    Développement à long-terme du réseau de tramway de Nantes

    04 décembre 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 32.89 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant des garants

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    04 décembre 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 28.08 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    04 décembre 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 37.35 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable

    Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

    04 décembre 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 46.41 Ko)