Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2949 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de mission de conseil

    Rapport de Mélanie GOFFI

    Demande de conseil méthodologique de la LPO sur les consultations publiques du Ministère de la Transition Écologique

    19 décembre 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 6 annonçant la démission du président de l’équipe responsable du débat et la nomination d’un nouveau président de l’équipe responsable du débat

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    19 décembre 2019

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Bilan de la concertation préalable code urbanisme

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    19 décembre 2019

    Responsable projet

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Développement à long-terme du réseau de tramway de Nantes

    18 décembre 2019

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    17 décembre 2019

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.28 Mo)
    • Bilan de concertation

    Délibération de la collectivité

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    17 décembre 2019

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 149.42 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Renforcement de la ligne électrique Sardaigne - Corse - Italie ("SACOI")

    17 décembre 2019

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation par le responsable du projet

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    17 décembre 2019

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite au débat public

    Aménagement du Nœud Ferroviaire Lyonnais à Long Terme

    11 décembre 2019

    Responsable projet

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    09 décembre 2019

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes de la concertation préalable

    Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

    09 décembre 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.09 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision désignant une garante de la concertation préalable

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    04 décembre 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 71.89 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 poursuivant la concertation continue jusqu’à l’enquête publique et actant la démission d’un garant

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    04 décembre 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 75.69 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 actant le bilan des garant.e.s

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    04 décembre 2019

    CNDP

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