Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2814 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Annexe 4

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    29 juin 2021

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Annexe 3

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    29 juin 2021

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Annexe 2

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    29 juin 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 301.03 Ko)
    • Bilan de concertation

    Annexes 1

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    29 juin 2021

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    29 juin 2021

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Note complémentaire à la décision du responsable de projet suite au débat

    Parc pilote d'éoliennes flottantes "Provence Grand Large" au large du golfe de Fos

    29 juin 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.76 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable de projet suite au débat public

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    29 juin 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 148.3 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    23 juin 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 37.44 Mo)
    • Bilan de concertation

    Annexe 1

    Nouvelle ligne de métro E entre Lyon et le quartier Alaï à Tassin-la-Demi-Lune

    18 juin 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 267.59 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la garante

    Nouvelle ligne de métro E entre Lyon et le quartier Alaï à Tassin-la-Demi-Lune

    18 juin 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 451.14 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    18 juin 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 22.39 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet_Synthèse

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    18 juin 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.83 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Construction d’un palais de justice sur la commune de Nancy

    16 juin 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.43 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    compte rendu de la séance plénière du 2 juin

    Compte rendu

    16 juin 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 717.79 Ko)
    • Marchés publics

    Présentation du future marché pour l'organisation des débats pubics

    15 juin 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.1 Mo)