Ressources

décision 2 validant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation

Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("PLA-Biojet")

Tableau de suivi de la prise en compte des enseignements du débat

Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

Avis de la CNDP sur la qualité de la décision des responsables du projet

Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

Rapport intermédiaire des garantes

Développement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie (« RunRail »)

Dossier de la concertation

Raccordement électrique à haute tension du site CIGEO

Bilan du garant

Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

Bilan des garant.e.s

Construction d'un parc photovoltaïque à Bourbon-Lancy

Lettre de mission des garant.e.s

Création d’un nouveau centre d’onconlogie emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Bayonne

Expertise indépendante sur la modélisation de trafic

Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

La CNDP a commandité une expertise indépendante afin d'analyser l'étude de trafic réalisée par le responsable de projet.

Bilan des garant.e.s

Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

Rapport intermédiaire du garant

Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

Bilan du garant

ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

Rapport intermédiaire de la concertation continue 3

Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

Annexe 6

Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

Annexe 5

Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud