Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2814 résultats correspondent à votre recherche

    • Courrier / Correspondance

    Décision abrogeant la décision d'organiser une concertation préalable avec garant.e.s

    Construction d'un palais des sport à Frontignan

    15 octobre 2021

    Décideur public

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    • Bilan de concertation

    Rapport final des garant.e.s

    Construction d'un palais des sport à Frontignan

    15 octobre 2021

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.93 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision CNDP de désigner deux garant.e.s de la concertation préalable

    Construction d'un palais des sport à Frontignan

    15 octobre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 396 Ko)
    • Positions / Recommandations

    Proposition d'aménagement du responsable du projet

    14 octobre 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 637.67 Ko)
    • Communiqué de décision

    Décision 3 validant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation préalable

    Construction d'une usine "Envision" de batteries électriques dans le Nord

    13 octobre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 585.91 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Karine Besses et Marine Calmet pour une mission de conseil

    Construction d'un méthaniseur à Corcoué sur Logne (44)

    13 octobre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 531.67 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Marie Guichaoua pour une mission de conseil

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Vannes (56)

    13 octobre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 493.01 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Vincent Delcroix et Catherine Walery garant et garante de la concertation préalable

    Projet "Masshylia" de conversion énergétique de la bioraffinerie de la Mède

    13 octobre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 339.85 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision désignant Alice Pfeiffer pour une mission de conseil

    PTGE du Calvados

    13 octobre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 327.88 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Catherine Walery garante de la PPVE concernant l'autorisation de dérogation à la protection des espèces protégées pour le projet de construction d'un centre pénitentiaire à Entraigues-sur-la-Sorgue

    Etablissement pénitentiaire à Entraigues-sur-la-Sorgue

    13 octobre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 433.22 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    11 octobre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 366.2 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Construction d'un méthaniseur à Corcoué sur Logne (44)

    07 octobre 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 158.49 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 engageant une expertise complémentaire portant sur le bilan carbone de l'éolien flottant

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    07 octobre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 397.56 Ko)