Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2814 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    22 octobre 2021

    Garant.e

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Réaménagement et développement du site historique de la Fondation des Apprentis d’Auteuil

    21 octobre 2021

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Raccordement ferré du site de CIGEO – Réhabilitation de la ligne entre Nançois-Tronville et Gondrecourt-le-Château

    21 octobre 2021

    Responsable projet

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier de la CNDP au Préfet de la région Hauts-de-France

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    21 octobre 2021

    Décideur public

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    • Bilan de concertation

    Rapport de la concertation continue

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    19 octobre 2021

    Garant.e

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    18 octobre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 150.68 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Aménagement à 2x2 voies de la RN13 entre Evreux (27) et Chaufour-lès-Bonnières (78)

    18 octobre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 153.57 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Construction d’un établissement pénitentiaire au Muy (83)

    18 octobre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 646.41 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)

    18 octobre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 160.58 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    18 octobre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 151.92 Ko)