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5066 résultats trouvés

  • Actualité

    • Débat public

    Initiative partenariale avec la CGT Gironde à Canéjan

    La première initiative partenariale du débat s’est déroulée le 7 octobre à Canéjan. Elle était organisée par le syndicat CGT de la Gironde (CGT 33).

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  • Fiche garant

    • Equipements culturels, sportifs, scientifiques, touristiques
    • Industrie
    • Plans et programmes

    DESBORDES Catherine

    Garante domiciliée en Bretagne

    • Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier
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  • Actualité

    • Débat public

    L’équipe du débat à la rencontre des habitant.e.s de la communauté de communes de Montesquieu

    Le mercredi 6 octobre, trois évènements se sont déroulés, d’abord à La Brède puis à Saucats.

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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Decision 1 désignant Xavier Derrien pour un accompagnement au travers d'une mission de conseil

    Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)

    • Publié le 07 octobre 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 engageant une expertise complémentaire portant sur le bilan carbone de l'éolien flottant

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    • Publié le 07 octobre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 397.56 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 concernant la saisine de régularisation reçue de AESC Group, du groupe Renault, de l'établissement public foncier des Hauts-de-France et de RTE

    Construction d'une usine "Envision" de batteries électriques dans le Nord

    • Publié le 07 octobre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 452.34 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Jean-Daniel Vazelle garant

    Construction d'une autoroute à péage entre Poitiers (86) et Limoges (87)

    • Publié le 07 octobre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 317.34 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Garance Goujard pour un accompagnement au travers d'une mission de conseil

    Plan paysage et transition énergétique (PPTE) Grands Sites des Gorges du Gardon et du Pont du Gard

    • Publié le 07 octobre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 372.1 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 6 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    • Publié le 07 octobre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 374.73 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Decision 5 prenant acte du bilan des garants et designant Jean-Michel Alonzeau et Etienne Ballan garants de la concertation continue

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    • Publié le 07 octobre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 459.92 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 6 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    • Publié le 07 octobre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 675.53 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Decision 5 prenant acte du rapport des maîtres d'ouvrage et désignant Zita Etoundi garante

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    • Publié le 07 octobre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 686.03 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Decision 1 désignant Jean-Pierre Wolff garant de la concertation préalable

    Aménagement de la RN21 au nord d'Agen (47)

    • Publié le 07 octobre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 327.69 Ko)