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5071 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Anne-Isabelle Pardineille et Yvan Pascaud garant.e.s d ela concertation préalable

    Création du SAGE Neste Rivières Gascogne (32)

    • Publié le 03 mars 2022
    • CNDP
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Paola Orozco-Souel et Myriam Merad garantes de la concertation préalable

    Révision du SDRIF

    • Publié le 03 mars 2022
    • CNDP
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Karine Besses et Anne Chevrel garantes de la concertation préalable

    SAGE Vilaine (56)

    • Publié le 03 mars 2022
    • CNDP
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Révision du Plan National de Prévention des Déchets (PNPD)

    • Publié le 03 mars 2022
    • CNDP
  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Plan stratégique d'entreprise d'EDF

    • Publié le 02 mars 2022
    • Garant.e
  • Actualité

    • Débat public

    Report du festival "Energies et Océan" en raison des conditions sanitaires

    Initialement prévu le 14 et 15 janvier 2022, le Festival Énergies et Océan aura maintenant lieu le 18 et 19 février 2022 à l'Espace Encan de la Rochelle.

  • Actualité

    • Débat public

    Le débat est terminé ! Quelles en seront les suites ?

    Le débat public Eoliennes en mer Nouvelle-Aquitaine s’est achevé le 28 février 2022.  Merci d’avoir participé et apporté votre contribution ! Voici une brève description des échéances à venir : compte rendu, réponse des maîtres d’ouvrage, etc.

  • Fiche projet

    • Equipements
    • Urbanisme

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Nîmes

    • Concertation préalable Terminé
    • Gard - Occitanie
  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Nîmes

    • Publié le 01 mars 2022
    • Garant.e
  • Page informative

    02 décembre 2021

    Energie 2049

    Jusqu’au 28 février vous avez pu participer au débat de la de la transition énergétique grâce au jeu Energie 2049.

  • Page informative

    20 juillet 2021

    Un débat public, pour quoi faire ?

    Le débat public est une procédure inscrite dans le code de l’environnement dont l’organisation est confiée à une Commission particulière du débat public (CPDP) sous l’égide de la Commission nationale du débat public (CNDP). C’est un dispositif de démocratie participative qui précède les décisions sur les grands projets d’aménagement et d’infrastructures.

  • Page informative

    29 juillet 2021

    Les modalités de participation

    Le débat public sur le projet d’éoliennes en mer en Nouvelle-Aquitaine s’est tenu du 30 septembre 2021 jusqu’au 28 février 2022.
    Pour permettre à tous les publics de s’informer et de participer, la Commission particulière a déployé 7 modalités participatives.

  • Page informative

    20 juillet 2021

    Qui organise le débat ?

    « Le débat public Éoliennes en mer - Nouvelle-Aquitaine a été organisé par la Commission nationale du débat public (CNDP) qui en a confié l’animation à une Commission particulière du débat public (CPDP).

  • Événement

    13/10 - 13/10

    • Initiative

    Initiative labellisée de la Communauté de communes de l’île de Ré