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5075 résultats trouvés

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable de projet publié au Journal Officiel

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    • Publié le 21 mars 2022
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 14.31 Mo)

  • Fiche projet

    • Plans et programmes
    • Plan ou programme territorial
    • Eau

    Programme d'actions nitrates de la Région Bretagne

    • Concertation préalable Terminé
    • Bretagne
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Programme d'actions nitrates de la Région Bretagne

    • Publié le 18 mars 2022
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 199.87 Ko)

  • Actualité

    • Débat public

    Le compte-rendu et le bilan du débat public sur le projet « Horizeo » sont en ligne

    Le 9 mars 2022, après plusieurs mois de débat public sur le projet de plateforme photovoltaïque « Horizeo », l’équipe du débat a publié son compte rendu. La présidente de la CNDP, Chantal Jouanno a également dressé le bilan du débat.

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Bilan de débat public

    Bilan du débat

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    • Publié le 09 mars 2022
    • Equipe débat
    Télécharger(pdf, 2.57 Mo)

  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    • Publié le 09 mars 2022
    • Equipe débat
    Télécharger(pdf, 9.25 Mo)

  • Fiche projet

    • Urbanisme

    Construction d'un nouveau siège des ministères sociaux à Malakoff

    • Concertation préalable Terminé
    • Hauts-de-Seine - Île-de-France
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan de la garante

    Construction d'un nouveau siège des ministères sociaux à Malakoff

    • Publié le 17 mars 2022
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 1.65 Mo)

  • Ressource

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 2 mars 2022

    • Publié le 16 mars 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 929.82 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    SAGE Neste et Rivières de Gascogne

    • Publié le 16 mars 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 980.82 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Révision du Schéma Directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF)

    • Publié le 16 mars 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 976.07 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Modification du SAR de Guyane

    • Publié le 16 mars 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 982.2 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Dominique Pacory garant de la concertation préalable

    Extension du réseau de tramway du Havre

    • Publié le 16 mars 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 304.06 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Projet de transport par câble entre Lyon et Francheville

    • Publié le 16 mars 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 3.33 Mo)