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5260 résultats trouvés

  • Fiche garant

    • Plans et programmes
    • Transport - mobilité

    SARRIQUET Hélène

    Garante domiciliée en Nouvelle Aquitaine

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  • Fiche projet

    • Autres

    Observatoire de la participation citoyenne à Rennes

    • Conseil ou avis En cours
    • Ille-et-Vilaine - Bretagne
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  • Fiche projet

    • Mobilité - transport

    Projet de prolongement du Tramway T10 à Clamart vers la future ligne 15 du métro

    • Concertation continue En cours
    • Hauts-de-Seine - Île-de-France
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 1 de la garante

    Projet de prolongement du Tramway T10 à Clamart vers la future ligne 15 du métro

    • Publié le 14 octobre 2024
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 2.09 Mo)

  • Actualité

    • Débat public

    Assistez à la réunion de lancement du débat, lundi 14 octobre

    Le débat sera officiellement lancé le 10 octobre, avec un premier rendez-vous public le lundi 14 octobre à Fessenheim et retransmis en direct en ligne.

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  • Événement

    30/09 - 30/09 18h à 20h

    Réunion de restitution du compte-rendu

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  • Ressource

    • Ressource pédagogique

    Tableau des saisines de la CNDP

    Saisines de la CNDP (débats publics, concertations, PPVE, missions de conseil...) au 30 septembre 2024 sur le site data.gouv

    • Publié le 11 octobre 2024
    • CNDP
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  • Ressource

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 4 septembre 2024

    • Publié le 11 octobre 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 909.19 Ko)

  • Fiche projet

    • Equipement industriel
    • Transport d'énergie

    Construction d'une centrale de production hybride en Guyane

    • Concertation continue Terminé
    • Guyane - Guyane
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  • Fiche projet

    • Plan ou programme territorial
    • Urbanisme

    Modification du SAR de Guyane

    • Concertation préalable Terminé
    • Guyane - Guyane
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  • Fiche projet

    • Equipement industriel

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    • Concertation continue Suspendu
    • Guyane - Guyane
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  • Fiche projet

    • Mobilité - transport
    • Route

    Dénivellation du giratoire des Maringouins en Guyane

    • Conseil ou avis Terminé
    • Guyane - Guyane
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  • Fiche projet

    • Voie ferrée
    • Route

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    • Concertation continue En cours
    • Martinique - Martinique
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  • Actualité

    • CNDP

    Ouverture du débat public "Projet Technocentre à Fessenheim"

    Le débat public relatif au projet "Technocentre" à Fessenheim, porté par EDF s’ouvre ce jeudi 10 octobre 2024. Organisé par la CNDP jusqu’au 7 février 2025, il permettra à tous les publics de s’informer et donner leur avis sur ce projet.

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Dossier de presse

    Dossier de presse | Débat public "Projet Technocentre à Fessenheim"

    • Publié le 10 octobre 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.8 Mo)